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Marques déposées par la société Fruitière Vinicole d'Arbois
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VICTOR DUBOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VICTOR DUBOIS
Fruitière Vinicole d'Arbois, coopérative agricole

Numéro de dépôt :
94507939
Date de dépôt :
07/02/1994
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
07/02/2024

Présentation de la marque VICTOR DUBOIS

Déposée le 7 février 1994 par la société Fruitière Vinicole d'Arbois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « VICTOR DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la société Fruitière Vinicole d'Arbois domicilié(e) chateau béthanie, 2 rue des fossés, bp 27 - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 597 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fruitière Vinicole d'Arbois, Mme cambray sylvie domicilié(e) chateau béthanie, 2 rue des fossés, bp 27 - 39600 - ARBOIS - France.

La marque VICTOR DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VICTOR DUBOIS est expirée depuis le 7 février 2024.

Fruitière Vinicole d'Arbois a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BETHANIE , Caveau des Jacobins , (Marque figurative) , LOVE PLOUSSARD , VR LES VIGNERONS REUNIS ARBOIS , MONTBOISIE , (Marque figurative) , LA MEMOIRE DU TERROIR , LES VINS DE LA MARCOTTE , LOVE POULSARD


Fruitière Vinicole d'Arbois, coopérative agricole - chateau béthanie, 2 rue des fossés, bp 27 - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 775597263


Fruitière Vinicole d'Arbois, Mme cambray sylvie - chateau béthanie, 2 rue des fossés, bp 27 - 39600 - ARBOIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2004 n°2256769 - Publication au BOPI 2004-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2014 n°2549595 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-27

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